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Club des Entreprises de l’Université Savoie Mont Blanc
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• Directeur de la publication :
  Nicolas BORGHESE
• Responsable de la rédaction :
  Nicolas BORGHESE
• Conception, développement et intégration :
  Altimax
  PARC ALTAÏS ANNECY – 21 A rue Andromède 74650 Chavanod
  Tél. +33 (0)4 50 10 06 55 – Fax : +33 (0)4 50 10 12 57

2. Droits de propriété intellectuelle

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Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des éléments qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L. 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

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3. Gestion des mots de passe et codes d’accès

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4. Informations sur les produits et services

Ce site constitue une présentation générale de la gamme des produits et services Club des Entreprises. Les informations textuelles, photographiques ou autres qui y sont présentées ont un caractère général purement informatif et ne sauraient constituer un document contractuel susceptible de fonder une quelconque action en justice.

Club des Entreprises se réserve le droit de modifier les informations figurant dans le présent site, notamment relatives aux caractéristiques techniques des produits présentés, à tout moment, sans préavis, compte tenu de l’interactivité du site, sans que cela puisse engager la responsabilité de Club des Entreprises, des membres de son réseau ou de ses employés.

5. Données personnelles et autres données

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Dans un souci particulier de transparence et de protection de vos droits, Club des Entreprises ne se procurera pas des informations permettant de vous identifier personnellement sauf à ce que vous nous les communiquiez en remplissant et en nous adressant les formulaires figurant sur le site.

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Aucune exploitation commerciale, même partielle, des données recueillies ne pourra être effectuée sans l’accord préalable et écrit de Club des Entreprises, de nos filiales ou des membres de notre réseau commercial, selon les circonstances.
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8. Droit applicable

Les présentes Conditions Générales sont soumises au droit interne français. La langue des Conditions Générales est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

9. Mise à jour des conditions générales

Club des Entreprises se réserve le droit de modifier et mettre à jour à tout moment l’accès au site ainsi que les Conditions Générales. Ces modifications et mises à jour s’imposent à l’utilisateur qui doit en conséquence se référer régulièrement à cette rubrique pour vérifier les Conditions Générales en vigueur.